Documents du Comité OTC (version bêta)

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WT/DSB/M/22 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 27 septembre 1996 28/10/1996 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/46 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 juin 1998 06/08/1998 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/28 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 janvier 1997 21/02/1997 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/45 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 avril 1998 10/06/1998 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/49 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 21 octobre 1998 19/11/1998 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/6 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 19 juillet 1995 28/08/1995 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/38 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 16 octobre 1997 20/11/1997 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/8 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 octobre 1995 01/11/1995 Minutes Terminé En Fr Es
WT/DSB/M/64 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la Réunion - Tenue au Centre William Rappard - Le 16 juin 1999 21/07/1999 Minutes Terminé En Fr Es
PRESS/783 Obstacles techniques au commerce et mesures sanitaires et phytosanitaires - Lancement d'un nouveau système mondial d'alerte sur le commerce pour faciliter l'accès aux marchés pour les pays en développement - L'ONU, l'OMC et l'ITC mettent au point le nouveau système "ePing" pour promouvoir le commerce_x000D_ 08/11/2016 Communication - Secretariat; Press release En distribution non restreinte En Fr Es
Let/1758 Objet - Négociations d'Uruguay - Groupe de négociation sur l'établissement de règles et sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce - Consultations sur les obstacles techniques au commerce 17/10/1991 Communication; Letter Mis en distribution générale En Fr Es
NUR/075 Nouvelles de l'Uruguay Round - Cycle des négociations commerciales multilatérales - Le projet d'Acte final de l'Uruguay Round - Résumé pour la presse 19/11/1993 En distribution non restreinte En Fr Es
NUR/080 Nouvelles de l'Uruguay Round - Cycle des négociations commerciales multilatérales - L'Acte final de l'Uruguay Round - Résumé pour la presse 14/12/1993 En distribution non restreinte En Fr Es
NUR/084 Nouvelles de l'Uruguay Round - Cycle des négociations commerciales multilatérales - L'Acte final de l'Uruguay Round - Résumé pour la presse 05/04/1994 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1 Nouvel aperçu du projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC 14/06/2000 Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/10.7/N/28 Notification - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Tanzanie 10/11/1999 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
MTN.GNG/RM/W/7 Négociations d'Uruguay - Groupe de négociation sur les marchandises (GATT) - Groupe de négociation sur l'établissement de règles et sur les mesures concernant les investissements et liées au commerce - Obstacles techniques au commerce - Note du Président des consultations 31/10/1991 Note - Chairman Mis en distribution générale En Fr Es
MTN.GNG/NG2/W/21 Négociations d'Uruguay - Groupe de négociation sur les marchandises (GATT) - Groupe de négociation sur les mesures non tarifaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 31/10/1988 Communication Mis en distribution générale En Fr Es
MTN.GNG/NG8/22 Négociations d'Uruguay - Groupe de négociation sur les marchandises (GATT) - Groupe de négociation sur les accords et arrangements issus des NCM - Réunion des 29 et 30 octobre 1990 01/11/1990 Minutes Mis en distribution générale En Fr Es

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