Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTI/W/8/Add.1 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Incidences des liens entre commerce et investissement sur la croissance et le développement - Travaux réalisés dans d'autres organisations intergouvernementales - Addendum 26/09/1997 Background document; Communication Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTGP/W/23 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Mécanismes de réexamen nationaux - Communication des États-Unis 24/06/1999 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/78 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Communauté européenne et de ses États membres 07/07/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/73 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la République de Corée 30/03/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/65/Rev.1 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Norvège - Révision 11/05/1998 Communication; Proposal En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/65 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Norvège 11/03/1998 Communication; Proposal Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Background document; Note - Secretariat Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17/Corr.1 28/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En
WT/TPR/OV/W/17 Organe d'examen des politiques commerciales - Rapport de la Directrice générale à l'OEPC sur les faits nouveaux relatifs au commerce - De la mi-octobre 2022 à la mi-mai 2023 14/07/2023 Communication - Secretariat; Report En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442 19/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.2 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 12/07/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Examen des politiques commerciales - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 21/06/2023 Communication - Secretariat; Minutes En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438 Organe d'examen des politiques commerciales - 1er et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Mme Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana) 11/05/2023 Minutes; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/G/353 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Belize 20/03/2017 Report Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TC/NOTIF/TBT/1 Manuel de coopération technique concernant les prescriptions en matière de notification - Accord sur les obstacles techniques au commerce 12/08/1996 Note En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/39 Accession de l'Estonie - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Estonie 23/05/1996 Decision {draft}; Protocol {draft}; Report {draft} Mis en distribution générale En Fr Es

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