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JOB/TBT/383
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Canada |
Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur le rôle du genre dans l'élaboration des normes - Huitième examen triennal - Communication présentée par le Canada |
10/11/2020 |
E20. Gender; B02. Standards (STAND); A07. Thematic Session / Workshop; A01. Triennial review; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/387
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Comité des obstacles techniques au commerce - Atelier sur le rôle de la problématique hommes-femmes dans l'élaboration des normes - 8 décembre 2020, à 16 heures - Projet de programme |
27/11/2020 |
E20. Gender; A02. Dates of meetings / Timeline / Programme; A07. Thematic Session / Workshop; A01. Triennial review; |
Job; Agenda {draft} |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/37
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Japon; Union européenne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Notification - Japon et Communauté européenne - Equipements terminaux de télécommunication et équipements hertziens, produits électriques y produits pharmaceutiques |
31/05/2002 |
E15. Telecommunications/radiocommunications; Telecommunications/radiocommunications; E08. Medical devices; C10. Mutual recognition agreement/arrangement; |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/20
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États-Unis d'Amérique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Notification - États-Unis - Equipements de télécommunication, compatibilité électromagnétique, sécurité électrique, bateaux de plaisance, bonnes pratiques de fabrication des produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux |
01/03/1999 |
E15. Telecommunications/radiocommunications; Telecommunications/radiocommunications; E08. Medical devices; |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/10.7/N/29
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Comité des obstacles techniques au commerce - Notification - Communauté européenne et Gouvernement du Canada - Equipements terminaux de télécommunication, compatibilité électromagnétique (CEM) et sécurité dans le domaine de l'électricité, bateaux de plaisance, bonnes pratiques de fabrication et dispositifs médicaux |
23/02/2000 |
E15. Telecommunications/radiocommunications; Telecommunications/radiocommunications; E08. Medical devices; |
Notification |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/W/337
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Indonésie |
Comité des obstacles techniques au commerce - Préoccupations de l'Indonésie concernant la directive de l'Union européenne sur les énergies renouvelables (UE - DER) |
08/06/2011 |
E13. Renewables; A06. Statement; A12. Specific Trade Concerns (STC); |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
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Union européenne |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision |
28/05/2021 |
E09. COVID-19 TBT; D01. SPS Agreement; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TBT/339
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Union européenne |
Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Informal meeting of 8 December 2020 - COVID-19 information sharing - Personal protective equipment - Rostislav Varbanov, DG Internal Market, Industry, Entrepreneurship and SMEs, European Commission
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18/01/2021 |
E09. COVID-19 TBT; A07. Thematic Session / Workshop; |
Room document; Presentation |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
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Émirats arabes unis |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis |
06/05/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
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Argentine; Colombie; Costa Rica; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine |
12/05/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.1
G/TBT/GEN/296/Rev.1
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
11/06/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.2
G/TBT/GEN/296/Rev.2
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Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
25/06/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.3
G/TBT/GEN/296/Rev.3
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Jamaïque; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision
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31/07/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.4
G/TBT/GEN/296/Rev.4
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte D'ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-Et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
28/10/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
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Antigua-et-Barbuda; Argentine; Belize; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Maroc; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo |
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision
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14/01/2021 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/293
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Équateur |
Comité des obstacles techniques au commerce - Facilitation des échanges dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Vérification en ligne des certificats de vente libre - Communication présentée par l'Équateur |
05/05/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/TBT/GEN/297
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Émirats arabes unis |
Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures et réglementations adoptées par les Émirats arabes unis dans le contexte de la crise liée à la Covid-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis
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09/06/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/385
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États-Unis d'Amérique |
Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Échange de renseignements sur la COVID-19 - Communication présentée par les États-Unis |
24/11/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/388
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Chine |
Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du 8 décembre 2020 - Échange de renseignements sur la COVID-19 - Communication présentée par la Chine |
01/12/2020 |
E09. COVID-19 TBT; |
Communication; Job |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TBT/458
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Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu des discussions sur la COVID-19 au comité OTC - Note du Secrétariat |
10/05/2022 |
E09. COVID-19 TBT; |
Job; Note - Secretariat |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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